octobre 17, 2024
Revalorisation des tarifs conventionnels au 1er octobre 2024
octobre 17, 2024
QR Codes d’accès aux diverses activités prises en charge au Centre Hospitalier Princesse Grace
octobre 1, 2024
Liste des candidats composant le Conseil de l’Ordre élus le mardi 17 septembre 2024 pour un mandat de 3 ans
septembre 20, 2024
Offre de Service en matière de Transport Sanitaire – Principauté de Monaco (VSL)
Société MTS Une nouvelle offre de service en matière de transport sanitaire VSL est à disposition en Principauté de Monaco. Les voitures MTS sont conventionnées et pratiquent le tiers payant les Caisses sociales de la Principauté, les Prestations médicales de l’Etat et prochainement les Caisses d’Assurance Maladie françaises.
Contact : Monsieur Eric PEIRONE 06.80.86.27.70.
Société MTS Une nouvelle offre de service en matière de transport sanitaire VSL est à disposition en Principauté de Monaco. Les voitures MTS sont conventionnées et pratiquent le tiers payant les Caisses sociales de la Principauté, les Prestations médicales de l’Etat et prochainement les Caisses d’Assurance Maladie françaises.
Contact : Monsieur Eric PEIRONE 06.80.86.27.70.
septembre 20, 2024
Applicables au 14/07/2019
– Pathologies veineuses
– Radiologie Interventionnelle La V58 comporte de nombreuses modifications notamment dans le domaine de la pathologie veineuse et, de manière moins importante, en radiologie interventionnelle .
– Pathologies veineuses
– Radiologie Interventionnelle La V58 comporte de nombreuses modifications notamment dans le domaine de la pathologie veineuse et, de manière moins importante, en radiologie interventionnelle .
septembre 20, 2024
Cour de justice de l’Union Européenne : jurisprudence constante RAPPEL: La notion de soins doit s’entendre des seules prestations ayant une finalité thérapeutique. Seuls les actes pris en charge par l’assurance maladie peuvent bénéficier d’une exonération de TVA.
Monaco étant considéré comme appartenant au champ d’application de la TVA française, c’est le taux français qui doit être appliqué. (voir les documents liés ci-dessous )
Monaco étant considéré comme appartenant au champ d’application de la TVA française, c’est le taux français qui doit être appliqué. (voir les documents liés ci-dessous )
septembre 20, 2024
Maladie à déclaration obligatoire. Face à tout cas suspect joindre la Direction de l’Action Sanitaire par téléphone :
06 78 63 85 68 . Alors que l’Aedes Albopictus va, de nouveau, se développer dans notre région, il faut avoir présent à l’esprit cette affection face à un syndrome grippal.
Pour tout malade suspect, il est recommandé de rechercher systématiquement sur le plan biologique les trois principaux virus responsables d’arboviroses ( dengue, chikungunya, zika) compte tenu du risque de contamination par plusieurs de ces virus lors de la piqûre par un moustique lui même contaminé.
06 78 63 85 68 . Alors que l’Aedes Albopictus va, de nouveau, se développer dans notre région, il faut avoir présent à l’esprit cette affection face à un syndrome grippal.
Pour tout malade suspect, il est recommandé de rechercher systématiquement sur le plan biologique les trois principaux virus responsables d’arboviroses ( dengue, chikungunya, zika) compte tenu du risque de contamination par plusieurs de ces virus lors de la piqûre par un moustique lui même contaminé.
septembre 20, 2024
Obligation de déclaration à la CCIN de tout traitement automatisé comportant des informations nominatives.
L’Arrêté 2013-200 du 11/04/2013 s’adresse aux cabinets libéraux en fixant les données concernées et les modalités de déclaration.
La formulaire de déclaration simplifiée ainsi que la mention à faire figurer sur l’ensemble des documents destinés aux patients peuvent être téléchargés dans la rubrique: ”Téléchargements / Documents divers ”
L’Arrêté 2013-200 du 11/04/2013 s’adresse aux cabinets libéraux en fixant les données concernées et les modalités de déclaration.
La formulaire de déclaration simplifiée ainsi que la mention à faire figurer sur l’ensemble des documents destinés aux patients peuvent être téléchargés dans la rubrique: ”Téléchargements / Documents divers ”
septembre 20, 2024
Bulletin d’abonnement Il suffit de s’abonner à cet organisme pour recevoir les informations de l’Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé directement sur sa messagerie.
septembre 20, 2024
Convention du 1er février 2006 et Avenant s avec la C.C.S.S. et la C.AM.T.I. Convention du 1er Février 2006 signé entre la CCSS – CAMTI et l’Ordre des Médecins de Monaco :
Texte, Addenda et avenant..
Texte, Addenda et avenant..
août 22, 2024
fiche explicative de la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l’information en matière médicale
décembre 19, 2023
Rencontre Ordre des Médecins de Monaco – Conseil National Ordre des Médecins en France, Paris le 7 décembre 2023
mars 30, 2015
Organisation et mode d’emploi du dépistage du cancer colo-rectal en Principauté de Monaco.
août 3, 2011
Annexe modifiant l’Arrêté Ministériel relatif aux conditins d’établissement de délivrance et de validité du permis de conduire. Document consultable au Journal Officiel de la Principauté de Monaco en cliquant sur le lien ci-dessous :
novembre 29, 2010
Centre de dépistage gratuit en Principauté de Monaco
novembre 29, 2010
Prise en charge des frais de transport en tiers payant pour les assurés sociaux français transportés par les ambulances monégasques.
novembre 6, 2007
Arrêté Ministériel 2007-305 relatif aux conditions de délivrance des spécialités génériques Texte détaillé en cliquant sur le lien ci-dessous
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