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Titre I : - Organisation de l'Ordre
Articles 1er à 9
Titre II : - Fonctions des membres du Conseil
Articles 10 à 13
Titre III : - Du Tableau
Articles 14 à 17
Titre IV : - Juridiction du Conseil Articles 18 et 19 Articles 20 à 22 / A - Dispositions relatives aux affaires disciplinaires Articles 23 à 31 / A - Dispositions relatives aux affaires disciplinaires Articles 32 à 37 / B - Dispositions relatives aux affaires d'infraction aux lois sociales
Instructions pour le fonctionnement du Conseil de l'Ordre
Liste des spécialités médicales officiellement reconnues par le Conseil de l'Ordre
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